Droit et publications officielles

Sur le site François-Mitterrand et à travers les ressources électroniques, le département Droit, économie, politique propose des outils et des sources indispensables pour comprendre et approfondir toutes les branches du droit et le fonctionnement des institutions. 
 
«Code Napoléon, édition originale et seule officielle», Imprimerie impériale (Paris),1807

 

Droit

Livres et revues imprimés en droit

La documentation juridique est rassemblée presque exclusivement sur le site François-Mitterrand.

En Bibliothèque tous publics – salle D

La Bibliothèque tous publics propose essentiellement le dernier état de la documentation sur le droit français : traités, manuels, essais, codes, recueils de lois, de jurisprudence et de doctrine, publications à feuillets mobiles… Plus de 300 revues (très majoritairement françaises) sont présentes, avec une collection rétrospective variable selon les titres.
Un fonds important de droit international et communautaire est également mis à la disposition des lecteurs. Des encyclopédies et monographies en langue originale permettent d’appréhender l’ensemble des cultures juridiques dans une approche générale.

En savoir plus sur la salle D

En Bibliothèque de recherche – salle O

Les fonds de la Bibliothèque de recherche, pratiquement exhaustifs pour les publications françaises du fait du dépôt légal, concernent tous les domaines du droit.
Les ouvrages et revues en accès libre de la Bibliothèque de recherche sont plus spécialisés qu’en Bibliothèque tous publics et organisés dans une perspective comparatiste. Ils offrent un panorama des droits étrangers, principalement des pays d’Europe et de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). En particulier, les droits espagnol, allemand, italien et anglo-saxon sont largement représentés. Les collections de revues comportent environ 300 titres étrangers.

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Ressources numériques

La documentation électronique

De nombreuses ressources électroniques sont accessibles sur les postes informatiques des salles de lecture et, dans certains cas, à distance :
  • Des bases de données juridiques, parmi lesquelles Dalloz, Doctrinal Plus, ELnet, Lamyline, Lexbase, Lexis 360 (dont l’encyclopédie JurisClasseur), Lextenso et Navis, proposant un large fonds de législation, de jurisprudence et de doctrine ;
  • Des livres et des revues électroniques juridiques, présents dans certaines de ces bases de données, dans Dalloz Bibliothèque ou sur des plates-formes interdisciplinaires comme Academic Search Premier, ENI Bibliothèque numérique, SpringerLink, Cairn et JSTOR

En savoir plus sur les ressources électroniques 

Les Essentiels du droit dans Gallica

Les Essentiels du droit donnent accès à une sélection de titres fondamentaux numérisés à partir des collections patrimoniales de la BnF et consultables dans Gallica.
Le corpus des Essentiels du droit est structuré par type de sources du droit correspondant aux axes de la politique documentaire de numérisation en sciences juridiques de la BnF : sources législatives et réglementaires, jurisprudence, doctrine, sources du droit coutumier et du droit local.
Le Portail Europe de la BnF 
 
Le portail Europe est le prolongement en ligne des collections sur l’Union européenne de la Bibliothèque tous publics (salle D). Il propose une sélection de ressources pour suivre l’actualité politique, économique et institutionnelle de l’Union. Pour chaque thème, des sites web, des documents numériques ou des vidéos accompagnent des conseils de lecture.

 

Consulter le portail Europe 

 

Publications officielles 

Qu’est-ce que les publications officielles ?

Les publications officielles ne se limitent pas aux journaux officiels. Elles comprennent aussi les documents des assemblées parlementaires, les recueils de textes juridiques (lois, décrets, traités), les publications et rapports administratifs du pouvoir exécutif (Présidence, ministères) ou d’organismes publics. 
Ce sont encore les statistiques, les publications des collectivités territoriales, les publications de l’Union européenne et des organisations intergouvernementales (Nations unies, Banque mondiale, FMI, OMC, Conseil de l’Europe). Elles contiennent des informations sur des sujets variés : politique, économie, société, questions internationales, etc.

Bases de données et guides thématiques en ligne

La documentation de l’Organisation des Nations unies (ONU) est disponible parmi les ressources électroniques sur la base UN Library , de même que l’ensemble des documents de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) se trouvent sur la base OECDiLibrary.
Pour s’y retrouver, deux guides thématiques de la BnF facilitent l’accès à ces documents :