Comment réutiliser des enregistrements audiovisuels issus des collections de la BnF

Le département Images et Prestations numériques répond aux demandes de reproduction et de numérisation à la demande et gère la réutilisation commerciale de ces documents s’ils sont libres de droits.

Une chaîne de reproduction et de numérisation existe pour les documents sonores depuis 2021. Elle est mise en œuvre en étroite collaboration avec l’équipe du département Son, vidéo, multimédia. Sur le même modèle, il sera possible de faire une demande de reproduction vidéo à partir de 2024.

La BnF n’est cependant pas détentrice de droits d’exploitation sur les vidéos qu’elle conserve. Dans leur immense majorité, il s’agit d’œuvres sous droits. L’accord des ayants droit est donc le préalable indispensable à toute demande. Cela suppose que ceux-ci puissent être correctement identifiés. Cette démarche peut être assez longue et peut parfois ne pas aboutir. La BnF peut apporter des conseils pour ces recherches, en premier lieu grâce à plusieurs ressources accessibles à toutes et à tous (voir ci-dessous). Par ailleurs, pour les fonds d’archives reçus en don ou en dépôt, les services de collection sont souvent en contact avec les personnes qui ont produit ou réalisé les documents. Dans ce cas, la BnF peut contribuer à mettre les demandeurs en relation avec les ayants droit.