Commander une reproduction sans utilisation commerciale

Pour les documents qui ne sont pas disponibles en achat en ligne, qui ne sont pas signalés dans le catalogue général ou que vous ne parvenez pas à identifier avec précision, vous devez utiliser en priorité le formulaire de demande de devis*.

Enfin, pour Retronews (le site de Presse de la BnF), toute demande de reproduction et d’utilisation commerciale doit être adressée directement à reproduction@bnf.fr.

Pour finaliser la commande, la création d’un compte au sein de l’espace personnel de la BnF est nécessaire. Le règlement de la commande entraîne la fabrication du produit souhaité sous réserve de l’autorisation du département de Collections concerné. La rubrique « Mes achats » de l’espace personnel permet de suivre l’avancée de sa commande, d’accéder à ses factures ou bien encore de télécharger les reproductions commandées sous forme numérique.

Modes de paiement

Cartes bancaires (Visa, Mastercard, Eurocard uniquement), chèque bancaire ou virement.

Service prioritaire

Ce service permet de traiter les demandes urgentes dans des délais négociés moyennant une majoration de 100 %.

Réduction

Les étudiants de moins de 35 ans bénéficient d’une remise de 25% sur présentation de leur carte.

Livraison

1. Les produits numériques sont disponibles en téléchargement pendant 15 jours dans l’espace personnel du client.
2. Les photocopies sont expédiées au tarif colis de La Poste en vigueur ou, sur indication du client, par messagerie privée. Un envoi sur CD peut être demandé pour les produits numériques selon les mêmes conditions.
3. Les reproductions d’art (tirages d’art) sont envoyées sans frais de port.

À noter

Le montant minimum d’une commande est fixé à 3 € HT.
Les produits sont livrés en ligne ou expédiés dès la fin de leur fabrication. Ainsi, une commande comportant différents produits peut être livrée en ligne ou expédiée en plusieurs fois, sans frais d’expédition supplémentaires.

* La demande doit indiquer précisément les références du document à reproduire. Les catalogues de la BnF permettent de rechercher les références des documents. Le service de réponse à distance SINDBAD offre une aide à la recherche de références de documents.

Toute demande de reproduction portant sur un document encore protégé au titre du droit d’auteur doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’auteur, de ses ayants droit ou de la société qui les représente. La demande d’autorisation est à la charge du client qui commande la reproduction. La BnF met à cet effet à disposition un Guide de recherche des ayants droit.
 

Guide de la recherche d’ayants droit (fichier PDF)

Produits et tarifs de reproduction

Les tarifs ci-dessous concernent uniquement les travaux de reproduction des documents. En cas d’utilisation commerciale des documents reproduits, une redevance complémentaire vous sera facturée.

Voir aussi

Commander une reproduction avec une utilisation commerciale

Document de type « texte »

Texte imprimé, texte manuscrit, presse, partition musicale etc.

(2) Dans le cadre d’un projet non commercial ou académique, une commande égale ou supérieure à 30 images depuis original peut faire l’objet d’un examen particulier et d’une tarification négociée. Cette disposition est également possible pour une commande de tirages d’art.

Document sonore

Enregistrements sur disques, bandes magnétiques etc.

Les travaux standards consistent en un traitement linéaire de base (filtrages et declicking automatiques) ou en une copie « droite » sans aucun traitement (sur demande).

Document vidéo

La BnF ne propose pas de lien de visionnage. Les tarifs correspondent à la fourniture d’une oeuvre entière. En cas de demande d’extrait, le devis sera établi sur la base de travaux spéciaux.

Archives du web

Les fichiers de sites internet tels qu’ils ont été collectés par la BnF dans le cadre du dépôt légal de l’internet (structure, textes, illustration et tout autre élément constitutif) sont mis à la disposition des usagers. Pour toute demande de reproduction de site web, une autorisation de reproduction du producteur du site doit être fournie au département Images et prestations numériques. La mise à disposition inclut l’extraction des serveurs de la BnF de l’intégralité des fichiers du site collecté, leur copie, leur compression et leur transfert par ftp.

Supplément et réduction